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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEFOIT
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ICESTONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICESTONE
BONNEFOIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3820345
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
ICESTONE de BONNEFOIT

Présentation de la marque ICESTONE

Déposée le 1 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEFOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICESTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEFOIT domicilié(e) 4 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 638 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque ICESTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICESTONE est expirée depuis le 1 avril 2021.


BONNEFOIT, Société par actions simplifiée - 4 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 507638880


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 23 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593150 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 27 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675406 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Inscription le 27 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°675405 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

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