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Marques déposées par BONNEFILLE Thérèse Marie Agnès chez M. BONNEFILLE Maurice
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rubanet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rubanet
BONNEFILLE Thérèse Marie Agnès chez M. BONNEFILLE Maurice

Numéro de dépôt :
99822711
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque rubanet

Déposée le 10 novembre 1999 par BONNEFILLE Thérèse Marie Agnès chez M. BONNEFILLE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « rubanet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est BONNEFILLE Thérèse Marie Agnès chez M. BONNEFILLE Maurice, domicilié(e) 70 Rte de NIMES, 30200 BAGNOLS s/CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEFILLE Thérèse chez M. BONNEFILLE Maurice - France.

La marque rubanet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rubanet est expirée depuis le 10 novembre 2009.


BONNEFILLE Thérèse Marie Agnès chez M. BONNEFILLE Maurice - 70 Rte de NIMES, 30200 BAGNOLS s/CEZE - France


BONNEFILLE Thérèse chez M. BONNEFILLE Maurice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Tissus à usage textile. Produits textiles : Linge de maison. Rideaux en matières textiles. Rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.