C.C.S. CORNOUAILLE CONFORT SECURITE
Présentation de la marque C.C.S. CORNOUAILLE CONFORT SECURITE
Déposée le 20 juillet 2001 par la société BONNEC ERIC PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.C.S. CORNOUAILLE CONFORT SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.C.S. CORNOUAILLE CONFORT SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113403.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C.S. CORNOUAILLE CONFORT SECURITE est expirée depuis le 20 juillet 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35