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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEAUSAS
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CAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAB
BONNEAU SAS SAS

Numéro de dépôt :
1454386
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
CAB de BONNEAUSAS

Présentation de la marque CAB

Déposée le 14 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEAUSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEAUSAS domicilié(e) 153 AVENUE DU GENERAL LECLERC,38200 VIENNE (dossier no 2366863) - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 239 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU SAS domicilié(e) 153 AVENUE DU GENERAL LECLERC,38200 VIENNE (dossier no 2366863) - 38200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAB est expirée depuis le 14 mars 2018.


BONNEAU SAS SAS - 153 AVENUE DU GENERAL LECLERC,38200 VIENNE (dossier no 2366863) - 38200 - France - SIREN 404239527


BONNEAU SAS - 153 AVENUE DU GENERAL LECLERC,38200 VIENNE (dossier no 2366863) - 38200 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366863 - Publication au BOPI 2008-03-14

Renouvellement sans limitation n°2110562 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376611 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 11 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251682 - Publication au BOPI 1998-03-11

Matériel électrique, tous appareils et appareillages électriques (à l'exception des appareils électriques de chauffage, de cuisson, de séchage et de ventilation, pendules électriques murales et de table, réveils électriques).