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Marques déposées par monsieur BONNEAUD Sylvain
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CLOS DU TILLEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU TILLEUL
Monsieur BONNEAUD Sylvain

Numéro de dépôt :
94516536
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque CLOS DU TILLEUL

Déposée le 15 avril 1994 par monsieur BONNEAUD Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU TILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est monsieur BONNEAUD Sylvain domicilié(e) 20 Rue du Champ de Foire, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONNEAUD Sylvain - France.

La marque CLOS DU TILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU TILLEUL est expirée depuis le 15 avril 2004.

BONNEAUD Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU TILLEUL Appellation Bordeaux supérieur controlée


Monsieur BONNEAUD Sylvain - 20 Rue du Champ de Foire, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France


Monsieur BONNEAUD Sylvain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS DU TILLEUL"