CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée
Déposée le 23 juin 1995 par monsieur BONNEAUD Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée est expirée depuis le 23 juin 2005.
BONNEAUD Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31