Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée
Monsieur BONNEAUD Francis

Numéro de dépôt :
95577931
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/06/2005

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée

Déposée le 23 juin 1995 par monsieur BONNEAUD Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est monsieur BONNEAUD Francis domicilié(e) 33350 BELVES DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONNEAUD Francis - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée est expirée depuis le 23 juin 2005.

BONNEAUD Francis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TARREYRO Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée. , CHATEAU MAYNE - DAVID Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU TARREYRO , CHATEAU TARREYRO Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU MOULIN DE BOUTY , BENJAMIN DE BOUTY


Monsieur BONNEAUD Francis - 33350 BELVES DE CASTILLON - France


Monsieur BONNEAUD Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU MOULIN DE BOUTY"