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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEAU
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CAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAB
BONNEAU S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3312976
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/09/2014
CAB de BONNEAU

Présentation de la marque CAB

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEAU domicilié(e) 153 avenue général Leclerc,38200 VIENNE - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 239 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU S.A.S. domicilié(e) 153 av. général Leclerc,38200 VIENNE - 38200 - France.

La marque CAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAB est expirée depuis le 16 septembre 2014.

BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES MORVANDELLES , Le pain des compagnons , UNI-DEVELOPPEMENT , BONNEAU , BONNEAU , MORVANDELLES , CROISIERE , MORVANDELLES , Compagnons Boulangers et Pâtissiers Restés Fidèles Au Devoir


BONNEAU S.A.S. Société par Actions Simplifiée - 153 avenue général Leclerc,38200 VIENNE - 38200 - France - SIREN 404239527


BONNEAU S.A.S. - 153 av. général Leclerc,38200 VIENNE - 38200 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Republication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Produits ou services désignés : Appareils et instruments pour la conduite la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et notamment connecteurs et coffrets de dérivation.