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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNEAU
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BONNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNEAU
S.A. BONNEAU

Numéro de dépôt :
97710745
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque BONNEAU

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNEAU domicilié(e) 6 Rue du Calvaire, 44450 Chapelle Basse mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 796 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BONNEAU - France.

La marque BONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNEAU est expirée depuis le 23 décembre 2007.

BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES MORVANDELLES , Le pain des compagnons , UNI-DEVELOPPEMENT , CAB , BONNEAU , MORVANDELLES , CROISIERE , MORVANDELLES , Compagnons Boulangers et Pâtissiers Restés Fidèles Au Devoir


S.A. BONNEAU - 6 Rue du Calvaire, 44450 Chapelle Basse mer - France - SIREN 327796942


SA BONNEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

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