Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

aquarium de la réunion
BONNEAU SOPHIE
DURVILLE PATRICK
MULOCHAU THIERRY

Numéro de dépôt :
99818328
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque aquarium de la réunion

Déposée le 11 octobre 1999 par BONNEAU SOPHIE, DURVILLE PATRICK, MULOCHAU THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aquarium de la réunion »

Les déposants sont BONNEAU SOPHIE, domicilié(e) 8 RESIDENCE CORAIL, 97434 SALINE LES BAINS - France, DURVILLE PATRICK, domicilié(e) 8 RESIDENCE CORAIL, 97434 SALINE LES BAINS - France, MULOCHAU THIERRY, domicilié(e) 31 RUE DU PERE TABAILLET, 97424 PITON SAINT LEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU SOPHIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


BONNEAU SOPHIE - 8 RESIDENCE CORAIL, 97434 SALINE LES BAINS - France

DURVILLE PATRICK - 8 RESIDENCE CORAIL, 97434 SALINE LES BAINS - France

MULOCHAU THIERRY - 31 RUE DU PERE TABAILLET, 97424 PITON SAINT LEU - France


BONNEAU SOPHIE - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361123 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Produits de l'imprimerie. Photographies papeterie. Vêtements. Édition de livres, de revues. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Présentation d'aquariums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.