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Marques déposées par BONNEAU Patrice
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CONTAINART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTAINART
BONNEAU Patrice

Numéro de dépôt :
1663126
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2001
CONTAINART de BONNEAU Patrice

Présentation de la marque CONTAINART

Déposée le 22 mai 1991 par BONNEAU Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTAINART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNEAU Patrice, domicilié(e) 93 rue de LarÇay, 37550 Saint Avertin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BAIL - France.

La marque CONTAINART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTAINART est expirée depuis le 22 mai 2001.

BONNEAU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : EONOS , SCOUTINETTE


BONNEAU Patrice - 93 rue de LarÇay, 37550 Saint Avertin - France


LE BAIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Emballages inviolables

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.