Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bellusine Bière blanche artisanale
M. BONNEAU Jérôme
Le Boulv'Arts, SARL

Numéro de dépôt :
4100959
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2024
Bellusine Bière blanche artisanale de BONNEAU Jérôme

Présentation de la marque Bellusine Bière blanche artisanale

Déposée le 25 juin 2014 par monsieur BONNEAU Jérôme et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Boulv'Arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bellusine Bière blanche artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur BONNEAU Jérôme domicilié(e) 3 Lieu dit La Grimaudière - 79500 - ST LEGER DE LA MARTINIERE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Boulv'Arts domicilié(e) 2 Place René Groussard - 79500 - MELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Le Boulv'Arts, M. BONNEAU Jérôme domicilié(e) 2 Place René Groussard - 79500 - MELLE - France.

La marque Bellusine Bière blanche artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellusine Bière blanche artisanale est expirée depuis le 25 juin 2024.


M. BONNEAU Jérôme - 3 Lieu dit La Grimaudière - 79500 - ST LEGER DE LA MARTINIERE - France

Le Boulv'Arts, SARL - 2 Place René Groussard - 79500 - MELLE - France - SIREN 4


SARL Le Boulv'Arts, M. BONNEAU Jérôme - 2 Place René Groussard - 79500 - MELLE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.