Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNEAU JEAN GUI
/
LES PETITS PLATS SYMPAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS PLATS SYMPAS
BONNEAU JEAN GUI, société anonyme

Numéro de dépôt :
1309235
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2005

Présentation de la marque LES PETITS PLATS SYMPAS

Déposée le 14 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) BONNEAU JEAN GUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS PLATS SYMPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNEAU JEAN GUI domicilié(e) 15, rue Nicéphore-Niepce, Z.I., Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2048234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 520 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2048234) - France.

La marque LES PETITS PLATS SYMPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS PLATS SYMPAS est expirée depuis le 14 mai 2005.

BONNEAU JEAN GUI a également déposé les autres marques suivantes : LA TOQUE DE BOURGOGNE , CONSERVES MORVANDELLES


BONNEAU JEAN GUI, société anonyme - 15, rue Nicéphore-Niepce, Z.I., Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2048234) - France - SIREN 415520147


NOVAMARK - (dossier no 2048234) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1995 n°2048234 - Publication au BOPI 1995-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.