Déposée le 31 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) BONNEAU JEAN GUI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA TOQUE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNEAU JEAN GUI domicilié(e) 15, Rue Nicéphore-Niepce, Zone Industrielle Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2044263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 520 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2044263) - France.
La marque LA TOQUE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNEAU JEAN GUI, Société Anonyme - 15, Rue Nicéphore-Niepce, Zone Industrielle Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2044263) - France - SIREN 415520147
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2044263) - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 1995 n°2044263 - Publication au BOPI 1995-02-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Inscription le 7 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°182841 - Publication au BOPI 1995-03-07
Inscription le 28 février 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°182531 - Publication au BOPI 1995-02-28
Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir. Vins, liqueurs et spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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