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Marques déposées par la société BONNEAU JEAN GUI
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CONSERVES MORVANDELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSERVES MORVANDELLES
BONNEAU JEAN GUI

Numéro de dépôt :
1303547
Date de dépôt :
25/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2005

Présentation de la marque CONSERVES MORVANDELLES

Déposée le 25 mars 1985 par la société BONNEAU JEAN GUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSERVES MORVANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BONNEAU JEAN GUI domicilié(e) 15, Rue Nicéphore-Niepce, Zone Industrielle Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2046324) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 520 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2046324) - France.

La marque CONSERVES MORVANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSERVES MORVANDELLES est expirée depuis le 25 mars 2005.

BONNEAU JEAN GUI a également déposé les autres marques suivantes : LA TOQUE DE BOURGOGNE , LES PETITS PLATS SYMPAS


BONNEAU JEAN GUI - 15, Rue Nicéphore-Niepce, Zone Industrielle Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2046324) - France - SIREN 415520147


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2046324) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1995 n°2046324 - Publication au BOPI 1995-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260991 - Publication au BOPI 1998-08-27

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.