Déposée le 11 mars 1977 par BONNEAU Germain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Perpignan),
la marque française « SPORASUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BONNEAU Germain, domicilié(e) 26, rue de l'Avenir 66000 PERPIGNAN. - France.
La marque SPORASUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPORASUB est expirée depuis le 11 mars 1987.
BONNEAU Germain a également déposé les autres marques suivantes : IVAHO , STAR FRANCE
BONNEAU Germain - 26, rue de l'Avenir 66000 PERPIGNAN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025
Inscription - Transmission de propriété n°125104 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°125106 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°125105 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°124398 - Publication au BOPI
Equipements sous-marins, vêtements, fusile détendeurs, et tous les accessoires de plongée ou chasse sous-marine.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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