Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUPE DOUILLES
Numéro de dépôt :
1085363
Date de dépôt :
05/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COUPE DOUILLES
Déposée le 5 février 1979 par BONNEAU Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUPE DOUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COUPE DOUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COUPE DOUILLES est expirée depuis le 5 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037