Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESCAN
BONNEAU Frederic Louis Denis
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MESCAN EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3271550
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2014
MESCAN de BONNEAU Frederic Louis Denis

Présentation de la marque MESCAN

Déposée le 4 février 2004 par BONNEAU Frederic Louis Denis et AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MESCAN EN FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Les déposants sont BONNEAU Frederic Louis Denis - France et AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MESCAN EN FORMATION domicilié(e) 1 Parc des Annonciades,78250 MEULAN - 78250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic BONNEAU domicilié(e) 1 Parc des Annonciades,78250 Meulan - 78250 - France.

La marque MESCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESCAN est expirée depuis le 4 février 2014.


BONNEAU Frederic Louis Denis - France

AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MESCAN EN FORMATION - 1 Parc des Annonciades,78250 MEULAN - 78250 - France


Frederic BONNEAU - 1 Parc des Annonciades,78250 Meulan - 78250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Appareils de mesure. Agence d'import.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).