Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL
BONNEAU ET FILS

Numéro de dépôt :
4452580
Date de dépôt :
11/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2028
CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL de BONNEAU ET FILS

Présentation de la marque CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL

Déposée par voie électronique le 11 mai 2018 par BONNEAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est BONNEAU ET FILS domicilié(e) 6 Lieu dit Corneil - 33490 - Le Pian sur Garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marie BONNEAU domicilié(e) 6 Lieu dit CORNEIL - 33490 - Le Pian sur Garonne - France.

La marque CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.

BONNEAU ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DU PROCUREUR , CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL , CHÂTEAU DU PROCUREUR


BONNEAU ET FILS - 6 Lieu dit Corneil - 33490 - Le Pian sur Garonne - France


Monsieur Jean Marie BONNEAU - 6 Lieu dit CORNEIL - 33490 - Le Pian sur Garonne - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.