Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DU PROCUREUR
BONNEAU et Fils

Numéro de dépôt :
4452583
Date de dépôt :
11/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2028
CHÂTEAU DU PROCUREUR de BONNEAU et Fils

Présentation de la marque CHÂTEAU DU PROCUREUR

Déposée par voie électronique le 11 mai 2018 par BONNEAU et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DU PROCUREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est BONNEAU et Fils domicilié(e) 6 Lieu dit CORNEIL - 33490 - Le Pian sur Garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU et Fils, Monsieur Jean Marie BONNEAU domicilié(e) 6 Lieu dit CORNEIL - 33490 - Le Pian sur Garonne - France.

La marque CHÂTEAU DU PROCUREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DU PROCUREUR arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.

BONNEAU et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DU PROCUREUR , CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL , CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL


BONNEAU et Fils - 6 Lieu dit CORNEIL - 33490 - Le Pian sur Garonne - France


BONNEAU et Fils, Monsieur Jean Marie BONNEAU - 6 Lieu dit CORNEIL - 33490 - Le Pian sur Garonne - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.