Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAGUETTE FERMIERE
BONNEAU CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3735586
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
LA BAGUETTE FERMIERE de BONNEAU CHRISTIAN

Présentation de la marque LA BAGUETTE FERMIERE

Déposée le 4 mai 2010 par BONNEAU CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAGUETTE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est BONNEAU CHRISTIAN domicilié(e) 35 RUE JULES FERRY - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTON CECILE domicilié(e) 29 RUE DE L'AUVERGNE - 79000 - NIORT - France.

La marque LA BAGUETTE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUETTE FERMIERE est expirée depuis le 4 mai 2020.


BONNEAU CHRISTIAN - 35 RUE JULES FERRY - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France


BERTON CECILE - 29 RUE DE L'AUVERGNE - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.