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Marques déposées par la société BONNEAU Christian
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CHEVAUX DE BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAUX DE BOIS
BONNEAU Christian

Numéro de dépôt :
3803658
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
CHEVAUX DE BOIS de BONNEAU Christian

Présentation de la marque CHEVAUX DE BOIS

Déposée le 4 février 2011 par la société BONNEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVAUX DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société BONNEAU Christian domicilié(e) 65 rue Daubigny - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 257 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU Christian domicilié(e) 65 rue Daubigny - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France.

La marque CHEVAUX DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAUX DE BOIS est expirée depuis le 4 février 2021.

BONNEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : LéLYARNI , LA BAGUETTE FERMIERE


BONNEAU Christian - 65 rue Daubigny - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France - SIREN 322257981


BONNEAU Christian - 65 rue Daubigny - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548401 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; supports pour l'enregistrements, la transmission, le reproduction du son, d'images et de données ; équipement pour le traitement de l'information ; publications électroniques téléchargeables. ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir : disque compact CD, supports audio, vidéographiques, DVD et plus généralement tout support de sons et d'images ; publication en ligne sur réseaux informatiques. ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition et production musicale sur tous supports ; location d'enregistrements sonores et audio-visuels ; services de compositions musicales ;

Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. L'ensemble des produits et services désignés dans la présente demande sont expressément réservés au seul domaine musical.