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Marques déposées par la société BONNEAU André
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DOMAINE LA BONNELIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BONNELIERE
BONNEAU André

Numéro de dépôt :
95597684
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque DOMAINE LA BONNELIERE

Déposée le 8 novembre 1995 par la société BONNEAU André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE LA BONNELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la société BONNEAU André domicilié(e) 45, Rue du Bourg Neuf, 49400 VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 623 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU André - France.

La marque DOMAINE LA BONNELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA BONNELIERE est expirée depuis le 8 novembre 2005.


BONNEAU André - 45, Rue du Bourg Neuf, 49400 VARRAINS - France - SIREN 397623000


BONNEAU André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE LA BONNELIERE "