Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE BERT
Numéro de dépôt :
930435
Date de dépôt :
07/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU DE BERT
Déposée le 7 août 1975 par monsieur Bonneau (Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE BERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE BERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU DE BERT est expirée depuis le 7 août 1985.
Bonneau (Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473