Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BERT
M. Bonneau (Alain)

Numéro de dépôt :
930435
Date de dépôt :
07/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU DE BERT

Déposée le 7 août 1975 par monsieur Bonneau (Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE BERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bonneau (Alain domicilié(e) Branne (Gironde). - France.

La marque CHATEAU DE BERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU DE BERT est expirée depuis le 7 août 1985.

Bonneau (Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGUT , CHATEAU LA CROIX FOURNEY , CHATEAU MATEAU , CHATEAU FOURNEY , CHATEAU PAN PERDUT , CHATEAU RAGOUN , Plastimage , CHATEAU BARTHAOU , CHATEAU LYSSANDRE , CHATEAU NAUDE


M. Bonneau (Alain) - Branne (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine.