Déposée le 22 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNE PIOCHE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE RENARD ET L'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNE PIOCHE PRODUCTIONS domicilié(e) 188 rue de la Roquette - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 018 478 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONNE PIOCHE PRODUCTIONS, M. FLECHEUX Vincent domicilié(e) 188 rue de la Roquette - 75011 - PARIS - France.
La marque LE RENARD ET L'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNE PIOCHE PRODUCTIONS, SARL - 188 rue de la Roquette - 75011 - PARIS - France - SIREN 393018478
BONNE PIOCHE PRODUCTIONS, M. FLECHEUX Vincent - 188 rue de la Roquette - 75011 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602852 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-24
Film, disques vidéos optiques, disques audio, appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de secours, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels de jeux, logiciels, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, articles de lunetterie, étuis à lunettes, bâches de sauvetage. Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papéterie, adhésifs (matière collantes) pour la papeterie et le ménage, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, linge de table, sacs et sachets pour l'emballage (enveloppe, pochettes) en papier ou en matières plastiques. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à main, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, faïence, bouteilles, objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poubelles, verres, vaisselles non en metaux précieux. Vêtements, chaussures, chappellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trotinettes, planches à voiles ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, ski. Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, service de loisirs, publication de livres, dressage d'animaux, productions de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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