Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonne Pioche Music
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BONNE PIOCHE MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonne Pioche Music domicilié(e) 188 rue de la roquette - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 568 297 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonne Pioche Music, M. Philippe Pujo domicilié(e) 188 rue de la roquette - 75011 - Paris - France.
La marque BONNE PIOCHE MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE PIOCHE MUSIC est expirée depuis le 11 janvier 2023.
Bonne Pioche Music a également déposé les autres marques suivantes : BONNE PIOCHE Music
Bonne Pioche Music, SARL - 188 rue de la roquette - 75011 - Paris - France - SIREN 479568297
Bonne Pioche Music, M. Philippe Pujo - 188 rue de la roquette - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission du son et/ou d'informations virtuelles ou d'enregistrements ; enregistrements sonores et/ou visuels ; enregistrements sonores et/ou visuels améliorés ; enregistrements sonores et/ou visuels interactifs ; supports d'enregistrement audio et/ou visuels ; jeux vidéo ; logiciels interactifs ; publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données, de l'Internet ou de tout autre réseau de communications y compris sans fil, par câble ou par satellite ; disques compacts ; super disques compacts audio ; DVD ; cédéroms ; systèmes de réalité virtuelle ; musique sous forme numérique (téléchargeable) ; lecteurs MP3 ; assistants numériques et dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil du son ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites web MP3 sur Internet ; jeux électroniques ; CD-ROM contenant des jeux ; sonneries pour téléphones ; appareils de jeux vidéo prévus pour être utilisés avec des dispositifs d'affichage ; machines de jeu vidéo à utiliser avec un téléviseur fournissant des services de jeux et de divertissement ; machines de jeux vidéo à utiliser avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo fournissant des services de jeux et de divertissement ; toutes étant des machines de sports automatiques ; machines automatiques compactes de sport actionnées par des jetons ; mécanismes pour machines et appareils à prépaiement à pièces, y compris commutateurs à monnaie ; les machines automatiques précités, machines et appareils fonctionnant via un réseau ; appareils de jeu électroniques conçus pour être utilisés avec un téléviseur ou des unités d'affichage visuel ; appareils de jeux prévus pour être utilisés avec des dispositifs d'affichage ; appareils électroniques de divertissement conçus pour être utilisés avec ses systèmes d'affichage ; machines et appareils de jeux vidéo ; unités d'affichage vidéo ; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données se trouvant sous la forme de données codées, textes, sons, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils photographiques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones, téléphones cellulaires ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, et optiques ; logiciels, y compris logiciels fournis à partir d'une base de données informatique, de l'internet ou de tout autre réseau électronique ; supports exploitables par une machine ; sons, images et données numériques (téléchargeables) fournis à partir d'une base de données informatique ou de l'internet, y compris de sites internet MP3 ; appareils et instruments de réception et de transmission par satellite ; appareils pour le téléchargement de sons, images et données par le biais de l'internet ; agendas électroniques ;
Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie et l'imprimerie) ; livres ; livres de bandes dessinées ; revues ; journaux, cartes postales ; affiches ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de bureau, à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ; feuilles en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Jeux, jouets ; jeux de société ; jouets musicaux ; jeux de cartes (cartes à jouer) ; figurines de fantaisie ; ornements et décorations pour arbres de Noël ; bonbons explosifs de Noël ; bas pour les cadeaux de Noël ; décorations de fête ; chapeaux et casquettes de carnaval ; arbres de Noël artificiels ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; machines de jeux électroniques ; machines de jeux électroniques à prépaiement ; machines autonomes de jeux vidéo ; machines autonomes de jeux vidéo à prépaiement ; machines de jeux vidéo, machines de jeux vidéo portatives et d'arcade, aucune n'étant conçue pour être utilisée avec des récepteurs de télévision ; machines de jeux vidéo, machines de jeux vidéo portatives et d'arcade, aucune n'étant conçue pour être utilisées avec un récepteur de télévision mais toutes étant à prépaiement ; machines de jeux à écran à cristaux liquides ; jeux portatifs à cristaux liquides à prépaiement ; machines automatiques de jeu et de divertissement ;
Le rassemblement, pour des tiers, d'un éventail de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement des appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission d'informations ou d'enregistrement audio et/ou vidéo, enregistrements audio et/ou vidéo améliorés, enregistrements audio et/ou vidéo interactifs, supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, logiciels interactifs, publications (téléchargeables), disques compacts, CD super audio, DVD, CD-ROM, systèmes de réalité virtuelle, musique numérique (téléchargeable), lecteurs MP3, jeux électroniques, jeux sur CD-ROM, sonneries pour téléphones, assistants numériques et autres dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil du son ; appareils de jeux vidéo prévus pour être utilisés avec des dispositifs d'affichage ; machines de jeux vidéo à utiliser avec un téléviseur fournissant des services de jeux et de divertissement ; machines de jeux vidéo à utiliser avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo fournissant des services de jeux et de divertissement ; toutes étant des machines de sports automatiques ; machines automatiques compactes de sports actionnées par de l'argent ; mécanismes pour machines et appareils à prépaiement à pièces, y compris commutateurs à monnaie ; les machines automatiques précitées, machines et appareils fonctionnant via un réseau ; appareils de jeu électroniques conçus pour être utilisées avec un téléviseur ou des unités d'affichage visuel ; appareils de jeux prévus pour être utilisés avec des dispositifs d'affichage ; appareils électroniques de divertissement conçus pour être utilisés avec ces systèmes d'affichage ; machines et appareils de jeux vidéo ; unités d'affichage vidéo ; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données se trouvant sous la forme de données codées, textes, sons, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils photographiques ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques ; logiciels interactifs ; logiciels, y compris logiciels fournis à partir d'une base de données informatique, de l'internet ou de tout autre réseau électronique ; supports exploitables par une machine ; contenu audionumérique, contenu vidéo, et données (téléchargeables) fournis à partir d'une base de données informatique ou de l'internet, y compris sites web MP3 sur l'internet ; appareils et instruments de réception et de transmission par satellite, appareils pour le téléchargement de sons, d'images et de données à partir de l'internet ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission d'informations ou d'enregistrements audio et/ou vidéo ; jeux vidéo ; dvd's ; CD-ROM ;
Services de communication ; services de diffusion ; transmission de musique et d'informations ; services de vidéotexte, de données numérisées, de télétexte et de données visuelles ; fourniture d'accès pour des utilisateurs à Internet ou à tout autre réseau de communications y compris sans fil, par câble ou par satellite ; fourniture de connections à l'Internet, à d'autres bases de données ou à tout autre réseau de communications ; fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur l'Internet ou tous relatifs aux réseaux de communications ; offre de musique numérique par communication ; services d'accès par voie de communication ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations et d'actualité ; fourniture et exploitation de services de conférences électroniques ; Gestion de forums de discussion, à savoir fourniture de forums de discussion dur l'internet, fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites web MP3 ;
Services de divertissement ; services de production dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels et du divertissement ; services d'édition musicale ; services de studio d'enregistrement ; services d'information sur la musique, les divertissements, les jeux et les événements fournis en ligne à partir d'une base de données informatique, de d'Internet ou tout autre réseau de communications y compris sans fil, par câble ou par satellite ; production, préparation, présentation, distribution et location de programmes télévisés et radiophoniques et de films, de films animés et d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; production de spectacles de divertissement en direct ; organisation, production et présentation de jeux de questions-réponses, expositions, événements sportifs, spectacles, spectacles itinérants, spectacles sur scène, spectacles de théâtre, concerts, spectacles en direct et événements auxquels participe le public ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique, de l'Internet ou tout autre réseau de communications y compris sans fil, par câble ou par satellite ; services d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ;
Services de conception, création et hébergement de sites Internet ; services d'infographie (création d'images assistée par ordinateurs) ; services de réalisations graphiques ; conception assistée par ordinateur ;
Services de gérance de droits d'auteurs et droits d'artistes - interprètes.
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