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Marques déposées par monsieur BONNE Pascal
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Confrerie des Tambours Majors du Carnaval de Dunkerque (CTMCD)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confrerie des Tambours Majors du Carnaval de Dunkerque (CTMCD)
M. BONNE Pascal

Numéro de dépôt :
4100775
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2024
Confrerie des Tambours Majors du Carnaval de Dunkerque (CTMCD) de BONNE Pascal

Présentation de la marque Confrerie des Tambours Majors du Carnaval de Dunkerque (CTMCD)

Déposée le 18 juin 2014 par monsieur BONNE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Confrerie des Tambours Majors du Carnaval de Dunkerque (CTMCD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur BONNE Pascal domicilié(e) 167 Allée des Gerfauts - 59640 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNE Pascal domicilié(e) 167 Allée des Gerfauts - 59640 - DUNKERQUE - France.

La marque Confrerie des Tambours Majors du Carnaval de Dunkerque (CTMCD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confrerie des Tambours Majors du Carnaval de Dunkerque (CTMCD) est expirée depuis le 18 juin 2024.

BONNE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Cô Pinard


M. BONNE Pascal - 167 Allée des Gerfauts - 59640 - DUNKERQUE - France


M. BONNE Pascal - 167 Allée des Gerfauts - 59640 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.