Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAZAR 34
Monsieur BONNAURE Michel

Numéro de dépôt :
95582364
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque BAZAR 34

Déposée le 21 juillet 1995 par monsieur BONNAURE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAZAR 34 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est monsieur BONNAURE Michel domicilié(e) demeurant à Lotissement "Lou Récantou", 34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Joëlle BALDY GESLIN AVOCAT - France.

La marque BAZAR 34 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAZAR 34 est expirée depuis le 21 juillet 2005.


Monsieur BONNAURE Michel - demeurant à Lotissement "Lou Récantou", 34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - France


Maître Joëlle BALDY GESLIN AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Papier, carton et bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, ronds de table en papier, rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier.Billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier.Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objet d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux peintures encadrés ou non.Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sac, sachets, feuilles et films d'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), arrosoirs, bêches non en métaux précieux, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, boutons de porte en porcelaine, burettes non en métaux précieux, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), enseignes en porcelaine ou en verre, eteignoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, majolique, mosaïques en verre non pour la construction, objets d'art en porcelaine, en terre cuites ou en verre, opalines poignées de portes (en porcelaine), porcelaines, poteries, pots à fleur, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtout de table (non en métaux précieux), terraliums d'appartement (culture des plantes), tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales.Assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique, non en métaux précieux, cornes à boires, coupes à fruit, couvercles de plats, couvercles de pot, cristaux (verrerie) cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), dame-jeannes, dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, écuelles, gobelets non en métaux précieux, gourdes, hanaps non en métaux précieux, huilliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-niques, (vaisselle), passe-thé non en métaux précieux, piquettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents non en métaux précieux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviette (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, services à liqueur, services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, non en métaux précieux, siphons pour eaux gazeuses, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), theières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients).Blaireaux, boîtes à savon, brûle-parfums, chausse-pieds, cornes à chaussures, cuvettes, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, flacons non en métaux précieux, nécessaires de toilette, porte-éponges, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, tire-bottes, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, vaporisateurs à parfum, vases de nuit.Linge de maison et linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes (linge de table), linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles). Draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche (en matières textiles) serviette à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilette (en matières textiles). Chiffons, essuie-verres, étamine de blutoir, toiles à fromage.Embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux). Textiles non-tissés, couvertures de lits et de table

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).