Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT GIBUS
M. BONNAUDET Georges

Numéro de dépôt :
3910400
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
LE PETIT GIBUS de BONNAUDET Georges

Présentation de la marque LE PETIT GIBUS

Déposée le 3 avril 2012 par monsieur BONNAUDET Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT GIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur BONNAUDET Georges domicilié(e) 13 rue de la Perche - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNAUDET Georges domicilié(e) 13 rue de la Perche - 44700 - ORVAULT - France.

La marque LE PETIT GIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT GIBUS est expirée depuis le 3 avril 2022.


M. BONNAUDET Georges - 13 rue de la Perche - 44700 - ORVAULT - France


M. BONNAUDET Georges - 13 rue de la Perche - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; livres ;

Vêtements, chaussures.

Éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).