Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BONNAUD Bernard
/
TERRIGNEAU JE MANGE BIO! LE PATE D'AGNEAU WWW.lafermeequilibre.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRIGNEAU JE MANGE BIO! LE PATE D'AGNEAU WWW.lafermeequilibre.com
BONNAUD Bernard

Numéro de dépôt :
3246655
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
TERRIGNEAU JE MANGE BIO! LE PATE D\'AGNEAU WWW.lafermeequilibre.com de BONNAUD Bernard

Présentation de la marque TERRIGNEAU JE MANGE BIO! LE PATE D'AGNEAU WWW.lafermeequilibre.com

Déposée le 15 septembre 2003 par BONNAUD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRIGNEAU JE MANGE BIO! LE PATE D'AGNEAU WWW.lafermeequilibre.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est BONNAUD Bernard domicilié(e) Lieu dit Les 4 moulins,85300 SALLERTAINE - 85300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNAUD Bernard domicilié(e) Lieu dit Les 4 moulins,85300 SALLERTAINE - 85300 - France.

La marque TERRIGNEAU JE MANGE BIO! LE PATE D'AGNEAU WWW.lafermeequilibre.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRIGNEAU JE MANGE BIO! LE PATE D'AGNEAU WWW.lafermeequilibre.com est expirée depuis le 15 septembre 2013.


BONNAUD Bernard - Lieu dit Les 4 moulins,85300 SALLERTAINE - 85300 - France


BONNAUD Bernard - Lieu dit Les 4 moulins,85300 SALLERTAINE - 85300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Pâté d'agneau, porc, viande, agneau, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.