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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER
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COEUR DES ALPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DES ALPES
BONNAT CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98729121
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2028

Présentation de la marque COEUR DES ALPES

Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER domicilié(e) 10 Cours Sénozan - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 535 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque COEUR DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COEUR DES ALPES arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

BONNAT CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : BONNAT C'EST POUR VOUS , CACAO ROYAL DE XOCONUZCO , BONNAT , CACAO REAL DEL XOCONUZCO , BONNAT , NOTRE DAME DE LA VOUISE , CHOCOLAT BONNAT


BONNAT CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 10 Cours Sénozan - 38500 - VOIRON - France - SIREN 482535416


Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369972 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 14 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540704 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Inscription le 14 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540705 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2018 n°2679396 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-19

Compote, confiture, fruits conservés, dont fruits confits Chocolat Caramel (bonbons) Cacao Sucre Thé Massepain, pate d'amande, pate de fruits (confiserie), sucrerie farines et préparations faite de céréales Pain, patisseries et confiseries Glaces comestibles - glaces à rafraichir Miel Sirop de melasse, Moutarde Sauces (condiments) Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits sirop et autre préparation pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.