Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER
/
BONNAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONNAT
BONNAT CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1699396
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2030

Présentation de la marque BONNAT

Déposée le 23 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER domicilié(e) 10 Cours Sénozan, 482 535 416 - 38500 - Voiron - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 535 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, M. SAUNIER Nicolas domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France.

La marque BONNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONNAT arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

BONNAT CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : BONNAT C'EST POUR VOUS , CACAO ROYAL DE XOCONUZCO , COEUR DES ALPES , CACAO REAL DEL XOCONUZCO , BONNAT , NOTRE DAME DE LA VOUISE , CHOCOLAT BONNAT


BONNAT CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 10 Cours Sénozan, 482 535 416 - 38500 - Voiron - France - SIREN 482535416


Cabinet Hecké, M. SAUNIER Nicolas - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France


Inscription le 22 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°300585 - Publication au BOPI 2000-05-22

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172003 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 29 mai 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°301061 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438991 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 14 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540705 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Inscription le 14 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540704 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744372 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits de chocolaterie, confiserie, pâtisserie