Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FICHES DU DECIDEUR
BONNARD Michel
DURY Jean-Yves
GARDETTE François

Numéro de dépôt :
1747925
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/1997

Présentation de la marque LES FICHES DU DECIDEUR

Déposée le 29 janvier 1987 par BONNARD Michel, DURY Jean-Yves, GARDETTE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FICHES DU DECIDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BONNARD Michel, domicilié(e) Route de Fleury, 42190 CHARLIEU - France, DURY Jean-Yves, domicilié(e) 121 rue Pasteur, 42153 RIORGES - France, GARDETTE François, domicilié(e) 60 rue Charles-de-Gaulle, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LES FICHES DU DECIDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FICHES DU DECIDEUR est expirée depuis le 29 janvier 1997.


BONNARD Michel - Route de Fleury, 42190 CHARLIEU - France

DURY Jean-Yves - 121 rue Pasteur, 42153 RIORGES - France

GARDETTE François - 60 rue Charles-de-Gaulle, 42300 ROANNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12

Cartes postales (illustrées ou non), cartes de visite, cartes à jouer, envois postaux, prospectus, affiches pour la publicité. Diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), impressions publicitaires, location de matériel de publicité, copies de photos, tous services rendus par une agence publicitaire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).