Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artistes Diffusion
M. bonnard julien

Numéro de dépôt :
4059071
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2024
Artistes Diffusion de bonnard julien

Présentation de la marque Artistes Diffusion

Déposée le 8 janvier 2014 par monsieur bonnard julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Artistes Diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur bonnard julien domicilié(e) 25 rue mas des augustins - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bonnard julien domicilié(e) 25 rue mas des augustins - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque Artistes Diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artistes Diffusion est expirée depuis le 8 janvier 2024.


M. bonnard julien - 25 rue mas des augustins - 31500 - TOULOUSE - France


M. bonnard julien - 25 rue mas des augustins - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ;

Réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).