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Marques déposées par monsieur BONNARD Gérard
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Les jarres d'An
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les jarres d'An
Mr BONNARD Gérard

Numéro de dépôt :
3922464
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
Les jarres d\'An de BONNARD Gérard

Présentation de la marque Les jarres d'An

Déposée le 24 mai 2012 par monsieur BONNARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les jarres d'An » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur BONNARD Gérard domicilié(e) Les Trois Serves - 01340 - MARSONNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BONNARD Gérard domicilié(e) Les trois Serves - 01340 - MARSONNAS - France.

La marque Les jarres d'An a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les jarres d'An est expirée depuis le 24 mai 2022.


Mr BONNARD Gérard - Les Trois Serves - 01340 - MARSONNAS - France


Mr BONNARD Gérard - Les trois Serves - 01340 - MARSONNAS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de l'Ain ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences. Graines, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.