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Marques déposées par BONNARD FRANÇOIS
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LE MONT DU CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MONT DU CIEL
BONNARD FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3453259
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2016
LE MONT DU CIEL de BONNARD FRANÇOIS

Présentation de la marque LE MONT DU CIEL

Déposée le 28 septembre 2006 par BONNARD FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONT DU CIEL »

Le déposant est BONNARD FRANÇOIS domicilié(e) 7, RUE REMBRANDT,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNARD FRANÇOIS domicilié(e) 7, RUE REMBRANDT,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 31 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT DU CIEL est expirée depuis le 28 septembre 2016.


BONNARD FRANÇOIS - 7, RUE REMBRANDT,75008 PARIS - 75008 - France


BONNARD FRANÇOIS - 7, RUE REMBRANDT,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; costumes ; vêtements de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de sport.

Animaux vivants ; aliments pour les animaux. Produits agricoles ni preparés, ni transformés.

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ou de chevaux – services de taxi.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision location de décors de spectacle – montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire – services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers – réservation de logements temporaires – exploitation de terrains de camping – pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture – services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux – services de santé – toilettage d'animaux.