I.O.D. INSTITUT D'ORIENTATION ET DE DEVELOPPEMENT
Présentation de la marque I.O.D. INSTITUT D'ORIENTATION ET DE DEVELOPPEMENT
Déposée le 14 décembre 1987 par BONNARD FONVILLARS. Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « I.O.D. INSTITUT D'ORIENTATION ET DE DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque I.O.D. INSTITUT D'ORIENTATION ET DE DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.O.D. INSTITUT D'ORIENTATION ET DE DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 14 décembre 1997.
BONNARD FONVILLARS. Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21