Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pasta Subito
M. BONNARD Dominique

Numéro de dépôt :
3215183
Date de dépôt :
11/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2013
Pasta Subito de BONNARD Dominique

Présentation de la marque Pasta Subito

Déposée le 11 mars 2003 par monsieur BONNARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pasta Subito » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est monsieur BONNARD Dominique domicilié(e) 3 Rue des Jonchets,25430 SANCEY LE GRAND - 25430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURBODIS domicilié(e) 12 Rue de Moscou,90000 BELFORT - 90000 - France.

La marque Pasta Subito a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pasta Subito est expirée depuis le 11 mars 2013.


M. BONNARD Dominique - 3 Rue des Jonchets,25430 SANCEY LE GRAND - 25430 - France


TURBODIS - 12 Rue de Moscou,90000 BELFORT - 90000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

* appareil de réfrigération. * appareil de cuisson. * pâtes alimentaires * sauces. * plats cuisinés à base de viandes et légumes. * vaisselle, gobelets en matières plastiques et en carton. * service de restauration traditionnelle, de restauration en libre service, de restauration rapide, en permanance et à emporter.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.