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Marques déposées par monsieur BONNARD Dominique
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GOURMANDISES AUTORISEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMANDISES AUTORISEES
M. BONNARD Dominique

Numéro de dépôt :
3966228
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2022
GOURMANDISES AUTORISEES de BONNARD Dominique

Présentation de la marque GOURMANDISES AUTORISEES

Déposée le 29 novembre 2012 par monsieur BONNARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GOURMANDISES AUTORISEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur BONNARD Dominique domicilié(e) 30 impasse de PORT GUILLAS - 56370 - SARZEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNARD Dominique domicilié(e) 30 impasse de PORT GUILLAS - 56370 - SARZEAU - France.

La marque GOURMANDISES AUTORISEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDISES AUTORISEES est expirée depuis le 29 novembre 2022.


M. BONNARD Dominique - 30 impasse de PORT GUILLAS - 56370 - SARZEAU - France


M. BONNARD Dominique - 30 impasse de PORT GUILLAS - 56370 - SARZEAU - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.