Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
A AQUAPROP'
Numéro de dépôt :
1528817
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque A AQUAPROP'
Déposée le 5 mai 1989 par BONNAMY Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A AQUAPROP' »
Le déposant est
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 février 1995 - RENONCIATION TOTALE n°181608 - Publication au BOPI 1995-02-13