Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biomag
BONNAL Pierre Julien NICOLAS

Numéro de dépôt :
99793680
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque Biomag

Déposée le 25 mai 1999 par BONNAL Pierre Julien NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Biomag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est BONNAL Pierre Julien NICOLAS, domicilié(e) 41 Av de L'EUROPE, BP 264, 78147 VELIZY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNAL P - France.

La marque Biomag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biomag est expirée depuis le 25 mai 2009.


BONNAL Pierre Julien NICOLAS - 41 Av de L'EUROPE, BP 264, 78147 VELIZY Cedex - France


BONNAL P - France


Inscription le 24 février 2000 - Rejet partiel n°295978 - Publication au BOPI 2000-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement.