Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOLEG
BONNAL Bertrand, "ORCIVAL", POIGNY LA FORET, 78120 RAMBOUILLET (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1188220
Date de dépôt :
29/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque INFOLEG

Déposée le 29 juillet 1981 par BONNAL Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFOLEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNAL Bertrand, "ORCIVAL", POIGNY LA FORET, 78120 RAMBOUILLET (Yvelines). - France.

La marque INFOLEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque INFOLEG est expirée depuis le 29 juillet 1991.


BONNAL Bertrand, "ORCIVAL", POIGNY LA FORET, 78120 RAMBOUILLET (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques;appareils et installations de TSF et de télévision;caisses enregistreuses, machines à calculer notamment ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données ainsi que leurs accessoires tels qu'écrans de visualisation, claviers, imprimantes, matériel vidéo;supports magnétiques ainsi que leurs compléments et accessoires;installations pour la transmission d'informations par câbles ou par radio.Papier et articles en papier, cahiers, blocs-notes, momentos et agendas, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;répertoires, annuaires et guides;articles pour reliures;photographies;papeteries et articles de bureaux, matériel d'instruction et d'enseignement;tableaux graphiques;programmes, logiciels et cartes pour la commande, l'utilisation et l'exploitation de machines à calculer, notamment des ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données.Tableaux;dispositifs pour afficher et mémoriser des informations tels que ceux connus sous le nom de planigrammes;tableaux d'affichage.Publicité et affaires, notamment par radio et télévision;communications au public de déclarations ou d'annonces concernant toutes sortes de marchandises ou de services;aide au fonctionnement d'entreprises notamment par enregistrement, transcription, composition, compilation, transmission ou systématisation de communications écrites et d'enregistrement;exploitation et compilation de données chiffrées.Assurances et finances.Communications, notamment par câbles, par téléphone, par radio et par télévision ainsi que les services assurés par ces moyens; presse et agences de presse.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.