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Marques déposées par BONNAIRE André; BOUQUEMONT Fernande
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BONNAIRE CARTE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNAIRE CARTE NOIRE
BONNAIRE André; BOUQUEMONT Fernande

Numéro de dépôt :
1084279
Date de dépôt :
12/05/1978
Lieu de dépôt :
EPERNAY

Présentation de la marque BONNAIRE CARTE NOIRE

Déposée le 12 mai 1978 par BONNAIRE André; BOUQUEMONT Fernande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « BONNAIRE CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNAIRE André; BOUQUEMONT Fernande domicilié(e) 105, rue du Carouge - 51190 CRAMANT - France.

La marque BONNAIRE CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BONNAIRE CARTE NOIRE est expirée depuis le 12 mai 1988.

BONNAIRE André; BOUQUEMONT Fernande a également déposé les autres marques suivantes : CRAMANT , G GELMINGER , BONNAIRE


BONNAIRE André; BOUQUEMONT Fernande - 105, rue du Carouge - 51190 CRAMANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Vins de provenance francaise à savoir Champagne, vins des coteaux champenois et liqueurs OBSERVATION FAITE: que pour toutes boissons autre que les vins de champagne, la mention CHAMPAGNE, ne figurera pas sur l'étiquette mais sera remplacée par l'indication du produit désigné