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Marques déposées par monsieur Bonnafous (Yves
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CYCLES ROYAL SPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CYCLES ROYAL SPORT
M. Bonnafous (Yves)

Numéro de dépôt :
962757
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CYCLES ROYAL SPORT

Déposée le 22 juillet 1976 par monsieur Bonnafous (Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CYCLES ROYAL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bonnafous (Yves domicilié(e) 65, avenue Gambetta, 32-34, rue Ingres, Montauban (Tarn-et-Garonne). - France.

La marque CYCLES ROYAL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CYCLES ROYAL SPORT est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Bonnafous (Yves a également déposé les autres marques suivantes : PALUS AVIS , LE FOURNIL D'EUGENE


M. Bonnafous (Yves) - 65, avenue Gambetta, 32-34, rue Ingres, Montauban (Tarn-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Cycles, motocycles et leurs accessoires et pièces détachées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.