Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Parc du Chateau
BONNAFOUS Thierry Paul Pierre
COURTECUISSE Christine Agnès

Numéro de dépôt :
3692776
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
Le Parc du Chateau de BONNAFOUS Thierry Paul Pierre

Présentation de la marque Le Parc du Chateau

Déposée le 20 novembre 2009 par BONNAFOUS Thierry Paul Pierre et COURTECUISSE Christine Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Parc du Chateau »

Les déposants sont BONNAFOUS Thierry Paul Pierre domicilié(e) 104 B rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France et COURTECUISSE Christine Agnès domicilié(e) 104 B rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNAFOUS Thierry domicilié(e) 104 B rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Parc du Chateau est expirée depuis le 20 novembre 2019.


BONNAFOUS Thierry Paul Pierre - 104 B rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France

COURTECUISSE Christine Agnès - 104 B rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France


BONNAFOUS Thierry - 104 B rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Chambres et tables d'hôtes (hébergement temporaire).