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Marques déposées par la société BONNAFONT OLIVIER VITICULTEUR
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DOMAINE PEYRES ROSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PEYRES ROSES
BONNAFONT OLIVIER VITICULTEUR

Numéro de dépôt :
3112171
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE PEYRES ROSES

Déposée le 18 juillet 2001 par la société BONNAFONT OLIVIER VITICULTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE PEYRES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société BONNAFONT OLIVIER VITICULTEUR domicilié(e) DOMAINE PEYRES ROSES, 81140 CAMUZAC SUR VÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 687 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNAFONT OLIVIER - France.

La marque DOMAINE PEYRES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PEYRES ROSES est expirée depuis le 18 juillet 2011.


BONNAFONT OLIVIER VITICULTEUR - DOMAINE PEYRES ROSES, 81140 CAMUZAC SUR VÈRE - France - SIREN 432687952


BONNAFONT OLIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vins d'appellation d'origine.