Marque expirée - Marque en non vigueur

STELLA
BONNA SABLA Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3566404
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/04/2018
STELLA de BONNA SABLA

Présentation de la marque STELLA

Déposée le 2 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STELLA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 5 Place de la Pyramide Tour Ariane, La Défense,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLA est expirée depuis le 2 avril 2018.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , SEN , CARRACALA


BONNA SABLA Société anonyme à conseil d'administration - 5 Place de la Pyramide Tour Ariane, La Défense,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Matériaux de construction métalliques ; fosses septiques métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; fosses septiques non métalliques ; fosses septiques en béton ; fosses septiques en polyéthylène.