Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIRITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Quartier VALMY LA DEFENSE, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SPIRITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société anonyme - Quartier VALMY LA DEFENSE, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346
Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse n°782109 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09
Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, columbariums métalliques, monuments aux morts ; objets d'art, statues et statuettes en métaux communs, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles ; objets d'art, statues et statuettes en pierre, béton ou en marbre, monuments non métalliques pour le domaine du funéraire ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales, plaques commémoratives non métalliques ;
Objets d'art, statues, statuettes en bois, plâtre, plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;
Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres.
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