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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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SPIRITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRITUS
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4134550
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
SPIRITUS de BONNA SABLA

Présentation de la marque SPIRITUS

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Quartier VALMY LA DEFENSE, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SPIRITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRITUS est expirée depuis le 18 novembre 2024.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Quartier VALMY LA DEFENSE, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse n°782109 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, columbariums métalliques, monuments aux morts ; objets d'art, statues et statuettes en métaux communs, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;

Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles ; objets d'art, statues et statuettes en pierre, béton ou en marbre, monuments non métalliques pour le domaine du funéraire ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales, plaques commémoratives non métalliques ;

Objets d'art, statues, statuettes en bois, plâtre, plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;

Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres.