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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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SEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEN
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99803559
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2029

Présentation de la marque SEN

Déposée le 15 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe La Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEN arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , CARRACALA


BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe La Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Inscription le 2 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507297 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408947 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-02

Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse n°762712 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720700 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Conduits (métalliques) pour l'évacuation des fumées ; cuves métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; planchers, dalles, pavés, escaliers, appuis de fenêtres en béton ; matériaux pour le revêtement des chaussées ; aspirateurs statiques (en béton) de cheminées ; éléments de construction en béton ; murs et murets de soutènement et de parement en pierre ou béton ; conduits (non métalliques) pour l'évacuation des fumées ; fosses septiques en béton.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.