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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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SANI SPACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANI SPACE
BONNA SABLA, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3689569
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2019
SANI SPACE de BONNA SABLA

Présentation de la marque SANI SPACE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANI SPACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde- Quartier Valmy LA DEFENSE- 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 avenue Jean Jaurès - B.P. 7073 - 69301 LYON Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI SPACE est expirée depuis le 6 novembre 2019.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à Conseil d'Administration - 31 Place Ronde- Quartier Valmy LA DEFENSE- 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 avenue Jean Jaurès - B.P. 7073 - 69301 LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531921 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Appareils sanitaires ; installations sanitaires ; sanitaires publics ; toilettes (W.C.) ; douches ; cabines de douche.