Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROBUSTA
BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3222557
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/04/2023
ROBUSTA de BONNA SABLA

Présentation de la marque ROBUSTA

Déposée le 25 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ROBUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde, Quartier Valmy La Défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ROBUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROBUSTA arrivera à expiration en date du 25 avril 2023.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration - 31 Place Ronde, Quartier Valmy La Défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515023 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515700 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Fosses septiques (non métalliques) .